Guide des références pour la rédaction juridique
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//Lluelles, Didier// avec la collaboration de Josée Ringuette
Josée Ringuette, Didier Lluelles
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Les références aux sources — législatives, jurisprudentielles, doctrinales — témoignent du caractère scientifique d'une dissertation juridique. Elles permettent en outre, aux destinataires de l'étude de pouvoir « retourner aux sources », soit pour des fins de vérification, soit pour satisfaire une curiosité toute légitime. Encore faut-il que les notes qui contiennent ces références soient précises et puissent être comprises.
Le Guide 2008 tient compte de manière systématique des sources de droit électroniques, tant en matière législative que jurisprudentielle et doctrinale. De même, compte tenu de l'ouverture de plus en plus marquée du Québec sur le monde, le Guide nouveau a pris résolument le cap de l'international en se dotant d'un chapitre spécialement consacré au droit supranational, tant en matière politique que économique.
Autres modifications et innovations à souligner, la sensibilisation au Projet de la loi no 7 de 2007, la prise en compte de la réglementation et de la jurisprudence des organismes administratifs, de l'expansion de la norme de référence neutre en matière jurisprudentielle, de la naissance de certains outils doctrinaux, comme le tout récent Juris Classeur Québec, ou de l'adoption, ces dernières semaines, d'un mode officiel et autonome de citations des décisions du Conseil de la magistrature du Québec.
L'édition de l'an 2008 du Guide des références pour la rédaction juridique fait donc plus que d'effectuer certaines corrections; elle innove et présente l'essentiel des modes de citation des sources de droit québécois, français, américain et international.
- ISBN: 978-2-89400-257-5
- Date de parution: 2008-01-01
- Catégorie :
Méthodologie
