Précis des assurances terrestres, 4e édition
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Didier Lluelles
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Fidèle à ses devancières, la toute dernière édition du Précis des assurances terrestres présente un exposé clair, systématique et objectif du droit contemporain des assurances terrestres au Québec.
Après une introduction au phénomène de l'assurance, au double point de vue économique et actuariel (titre 1), l'ouvrage comprend deux séries de titres. Les titres 2 à 5 envisagent le droit des assurances d'un point de vue global, traitant notamment du contrat d'assurance, de l'intérêt susceptible d'assurance, du risque (assurable et assuré), ainsi que des déclarations de risque et des engagements formels, matières faisant l'objet d'autant de chapitres. Adoptant une approche plus contentieuse, le Précis vise ensuite les assurances de dommages (biens et responsabilité) (titre 6) et les assurances de personnes (vie, maladie, accidents) (titre 7), allant, dans l'un et l'autre cas, de la prime à l'indemnisation en passant par les formalités préalables (avis et preuves de perte) et les modalités de calcul et de versement des sommes dues. L'assurance automobile, pour sa part, fait l'objet du titre 8, bien que les solutions générales soient intégrées à chaque chapitre de la partie générale.
L'édition de 2005 tient compte des arrêts majeurs rendus ces dernières années, voire ces derniers mois, par les Cours québécoises et par la Cour suprême du Canada. Nous songeons, notamment, aux précisions, clarifications ou véritables innovations dans le domaine de la faute intentionnelle (tant en assurance de dommages qu'en assurance de personnes). Nous songeons aussi aux apports dans le secteur des droits du créancier titulaire d'une clause de garantie hypothécaire, dans celui de la subrogation en assurance de dommages (en particulier au sujet des contours de la mystérieuse « personne qui fait partie de la maison de l'assuré ») ou dans celui du risque moral dans le domaine névralgique des déclarations de risque. Cette édition nouvelle tient aussi compte des retombées, dans le droit des assurances de personnes, de la législation relative à l'union civile (intérêt d'assurance et révocabilité des désignations de bénéficiaires) et de la toute récente modification législative apportée à l'article 2441 du Code civil en matière d'exclusion du suicide, advenant une augmentation du capital couvert.
Pour faciliter sa consultation, le Précis des assurances terrestres est doté, notamment, d'une table de concordance entre les Codes civils du Bas Canada et du Québec, d'une table des articles cités, d'une table de la jurisprudence citée, d'une table de citation abrégée de la doctrine et d'un index analytique et alphabétique exhaustif.
Cet ouvrage, qui s'adresse tant aux étudiantes et étudiants en droit, qu'aux avocats, notaires, juges et aux intervenants en assurance est complété par le Droit des assurances : arrêts commentés et textes normatifs, 5e éd., Montréal, éditions Thémis. Ouvrage documentaire comportant les arrêts majeurs du droit des assurances, assortis de commentaires, ainsi que les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en la matière, ce recueil est le complément indissociable du Précis.
- ISBN: 2-89400-206-8
- Date de parution: 2005-01-01
- Catégorie :
Droit civil
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