Comme ses devancières, cette cinquième édition du recueil, établie par le professeur Didier Lluelles, offre une sélection des principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine des assurances terrestres, ainsi que la reproduction des principaux textes normatifs — législatifs, réglementaires ou conventionnels— qui complètent les articles 2389 et suivants du Code civil du Québec. Comme la précédente édition, datant de 1998, cette publication assortit chaque décision d’annotations, comportant des mises en perspective ainsi que des commentaires critiques.
La présente publication comprend une quinzaine de décisions nouvelles, rendues de 1998 à 2005 inclusivement, dans des secteurs névralgiques du droit des assurances. Chacune d’elles est complétée par des commentaires étoffés. Ces décisions nouvelles, dont l’apport au droit des assurances est majeur, concernent notamment : le domaine de la faute intentionnelle (tant en assurance de dommages qu’en assurance de personnes); les contours de l’obligation de déclaration initiale de risque (en particulier, au chapitre du « risque moral »); la portée des droits du créancier titulaire d’une clause de garantie hypothécaire; l’exercice de la subrogation en assurance de dommages (en particulier, les bornes de l’immunité de la mystérieuse « personne qui fait partie de la maison de l’assuré »); etc.
Principalement conçu comme un outil de référence pour l’enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s’avérer d’une réelle utilité pour l’ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l’assurance.
ISBN : 2-89400-209-2
Date de parution : 2005-01-01
Couverture souple
79,00$En rupture de stock1116 pages
Cette dernière édition propose une nouvelle sélection de décisions qui tient compte des développements jurisprudentiels suscités par l'entrée en vigueur du Code civil du Québec; les décisions ainsi reproduites, de par leur facture et les références qu'elles contiennent, donnent un portrait plus fidèle des problèmes et du contexte juridiques actuels. L'ouvrage comporte également une série d'exercices pratiques destinés plus particulièrement aux étudiants et étudiantes en droit. Le lecteur trouvera ainsi dans cet ouvrage un instrument pédagogique à jour qui permettra un enseignement intéressant et complet de la théorie générale des obligations.
ISBN : 2-89400-148-7
Date de parution : 2001-01-01
Couverture souple
70,00$En rupture de stock1023 pages
Cet ouvrage a pour but d'offrir, dans un recueil soigneusement présenté, une sélection de décisions jurisprudentielles relatives au droit des obligations. Les décisions ont été choisies soit en raison de leur importance interprétative, voire normative, soit en raison de leur intérêt illustratif.
Ce recueil, conçu avant tout pour des étudiants, est susceptible d'être fort utile pour les praticiens. En effet, les différents sujets traités dans le recueil sont aisément repérables grâce à un plan thématique précédé d'une liste alphabétique et chronologique des décisions.
ISBN : 2-89400-061-8
Date de parution : 1995-01-01
Couverture souple
55,00$En rupture de stock731 pages
