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Méthodologie

Rédaction des motifs (La)
Edward Berry
Jean-Claude Gémar
Depuis sa parution, en 1998, Writing Reasons est largement utilisé parmi les juges, les membres des juridictions administratives et par d'autres acteurs du monde judiciaire, au Canada, en Nouvelle-Zélande et en Australie. Cette édition, la troisième, a été considérablement révisée et augmentée. Sa traduction en français s'imposait pour la mettre à la disposition du monde judiciaire francophone.

La Rédaction des motifs traite de tous les aspects du jugement écrit, depuis le choix que l'on fait de chaque mot jusqu'à l'élaboration des structures de l'argumentation. On y trouvera des conseils sur de nombreuses questions que se posent les rédacteurs judiciaires, notamment: quand et pourquoi doit-on citer? Comment organiser les faits? Comment arriver à être concis et à développer son propre style? On y trouvera également traités quelques aspects particuliers du jugement rendu oralement. Des exercices d'application suivent chaque chapitre; ils sont accompagnés de «solutions» modèles et permettent aux lecteurs d'exercer leur savoir-faire.

Il est possible de se procurer une copie en anglais de Writing Reasons à l'adresse suivante : http://home.cogeco.ca/~reasons/ordering.html
ISBN : 978-2-89400-283-4
Date de parution : 2010-06-14

Couverture souple
45,00$ En rupture de stock 241 pages

Petit manuel de rédaction à l'usage des étudiants en droit
Josée Ringuette
Destiné aux juristes et, en particulier, aux étudiants en droit, ce petit ouvrage de référence sur la recherche et la rédaction est divisé en huit sections. La première, très courte, présente la dissertation comme écrit juridique. Les sections suivantes sont consacrées, dans l'ordre logique, aux différentes étapes d'élaboration d'un tel travail: la recherche, l'analyse de l'information, la construction du plan et, dernière étape, la rédaction. La dernière partie s'intéresse à une autre forme d'écrit couramment utilisée dans la pratique du droit: l'avis juridique.
ISBN : 978-2-89400-272-8
Date de parution : 2009-07-01

Couverture souple
30,00$ Ajouter au panier

123 pages

Interprétation des lois
Pierre-André Côté
Depuis sa première édition, en 1982, l'ouvrage Interprétation des lois a fait l'objet de nombreux remaniements, ajouts et précisions qui ont permis de le maintenir au diapason de la doctrine et de la jurisprudence. Cette quatrième édition du traité Interprétation des lois s'inscrit dans l'oeuvre de consolidation de l'état du droit des éditions précédentes, en même temps qu'elle constitue, pour la première fois, le fruit d'une collaboration avec deux nouveaux auteurs, les professeurs Stéphane Beaulac et Mathieu Devinat.

Plus qu'une mise à jour des éditions précédentes, la présente édition du traité Interprétation des lois est le résultat d'un travail de réflexion critique sur les développements intervenus dans le domaine de l'élaboration, de l'interprétation et de l'application des lois au Canada au cours des dix dernières années. Ceux-ci sont nombreux. L'adoption par la Cour suprême du « Modern Principle » formulé par Elmer Driedger, le rejet par cette même Cour des règles formalistes relatives à l'usage des travaux préparatoires, l'influence croissante des instruments internationaux dans l'interprétation du droit interne et les réformes visant à assurer l'harmonisation du droit fédéral avec le droit privé provincial constituent autant d'arguments en faveur d'une révision de cette oeuvre qui s'adresse aussi bien au milieu universitaire qu'à celui de la pratique du droit.
ISBN : 978-2-89400-270-4
Date de parution : 2009-01-01

Couverture souple
90,00$ Ajouter au panier

865 pages

Guide des références pour la rédaction juridique
Josée Ringuette
Didier Lluelles
Les références aux sources — législatives, jurisprudentielles, doctrinales — témoignent du caractère scientifique d'une dissertation juridique. Elles permettent en outre, aux destinataires de l'étude de pouvoir « retourner aux sources », soit pour des fins de vérification, soit pour satisfaire une curiosité toute légitime. Encore faut-il que les notes qui contiennent ces références soient précises et puissent être comprises.

Le Guide 2008 tient compte de manière systématique des sources de droit électroniques, tant en matière législative que jurisprudentielle et doctrinale. De même, compte tenu de l'ouverture de plus en plus marquée du Québec sur le monde, le Guide nouveau a pris résolument le cap de l'international en se dotant d'un chapitre spécialement consacré au droit supranational, tant en matière politique que économique.

Autres modifications et innovations à souligner, la sensibilisation au Projet de la loi no 7 de 2007, la prise en compte de la réglementation et de la jurisprudence des organismes administratifs, de l'expansion de la norme de référence neutre en matière jurisprudentielle, de la naissance de certains outils doctrinaux, comme le tout récent Juris Classeur Québec, ou de l'adoption, ces dernières semaines, d'un mode officiel et autonome de citations des décisions du Conseil de la magistrature du Québec.

L'édition de l'an 2008 du Guide des références pour la rédaction juridique fait donc plus que d'effectuer certaines corrections; elle innove et présente l'essentiel des modes de citation des sources de droit québécois, français, américain et international.
ISBN : 978-2-89400-257-5
Date de parution : 2008-01-01

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50,00$ Ajouter au panier

257 pages

Outils du raisonnement et de la rédaction juridiques (Les)
Gisèle Laprise
Cet ouvrage constitue une synthèse des principes qui ont trait à la rédaction, aux raisonnements juridiques et à la démarche de recherche. Écrit pour les étudiantes et étudiants en droit, il a pour objectif de leur servir de guide pratique dans l'apprentissage de la rédaction juridique. À cette fin, des exemples en droit, des modèles d'écrits juridiques et des conseils de rédaction leur sont donnés pour faciliter leur compréhension. Utilisé comme instrument de travail, ce livre permettra aux étudiantes et aux étudiants de résumer une décision, de solutionner un problème à partir d'une situation de fait, d'appliquer certaines techniques de repérage sur support papier relatives à la jurisprudence et à la doctrine québécoises, de connaître les principales conventions de présentation matérielle d'un écrit juridique et de rédiger des écrits substantiels en droit comme le commentaire de décision, la dissertation juridique et l'avis juridique.
ISBN : 2-89400-079-0
Date de parution : 2000-01-01

Couverture souple
55,00$ Ajouter au panier

308 pages