Karim Benyekhlef
- Les cultures du droit
- Collectif
- Karim Benyekhlef
- Le présent ouvrage est le fruit du cycle annuel de conférences sur les fonctions contemporaines du droit organisé par le Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Le thème du cycle était «Les cultures du droit» et proposait d’abord un dialogue des cultures comme moyen d’atténuer les conflits culturels qui se font jour dans les démocraties occidentales et qui opposent, en un mot, la raison religieuse à une conception laïque de la raison et de l’État. La religion emprunte ici aussi bien aux cultes locaux chrétiens qu’aux cultes a priori étrangers et on pense, en particulier, à l’islam. On observe, en effet, depuis plusieurs années, une demande religieuse qui s’exprime, notamment, par des revendications juridiques exigeant une pleine reconnaissance des libertés de conscience et de religion. Cette affirmation d’une identité religieuse forte n’a pas manqué de heurter les communautés nationales en Occident.
D’abord parce que celles-ci comprennent mal cette émergence du fait religieux alors qu’elles sont le symbole de la sortie de la religion, pour employer le mot de Marcel Gauchet1. Ensuite, plusieurs de ces revendications religieuses prennent le contre-pied de certaines valeurs consacrées, et souvent constitutionnalisées, dans les démocraties occidentales, comme par exemple l’égalité des sexes, la liberté d’expression, la laïcité des services publics etc. Ces valeurs, que l’on qualifie souvent de républicaines en France ou relevant d’un patriotisme constitutionnel ailleurs, expriment l’essence singulière de l’État-nation dans l’Occident contemporain. Or ces valeurs nationales semblent mal assurées au regard des revendications religieuses. Mal assurées alors qu’elles sont pourtant souvent constitutionnalisées? Elles apparaissent mal assurées au regard de la maturité séculaire des idéaux religieux et de la force de conviction de leurs titulaires. La sortie du religieux des sociétés occidentales, qu’on présente souvent comme un désenchantement (perte du magique, du merveilleux), ne s’est pas accompagnée d’un réenchantement du politique qui aurait pu rallier les individus autour d’une finalité les dépassant.
- ISBN : 978-2-89400-302-2
- Date de parution : 2012-03-15
- Droit à la sécurité, la sécurité par le droit (Le)
- Karim Benyekhlef
- Nicolas W. Vermeys
- Le présent ouvrage est le fruit du cycle de conférences sur les fonctions contemporaines du droit organisé par le Centre de recherche en droit public (CRDP) de la Faculté de droit de l'Université de Montréal.
Le thème retenu pour l'édition 2007-2008 de ce cycle de conférences, «Le droit à la sécurité... La sécurité par le droit» (en anglais Security and Law... Security through Law), visait tant à «apprécier le rôle du droit dans le maintien de la sécurité» qu'à évaluer «les incidences de la quête de sécurité sur le droit dans toutes ses formes». Le droit et la sécurité, deux notions polysémiques, sont présentées ici comme étant à la fois opposées - le droit perçu comme entrave à la sécurité - et interdépendantes - le droit envisagé comme outil propre à assurer la sécurité.
- ISBN : 978-2-89400-289-6
- Date de parution : 2011-01-24
- État de droit et virtualité
- Karim Benyekhlef
- Pierre Trudel
- L’État de droit constitue aujourd’hui un marqueur essentiel des sociétés dites démocratiques. En effet. La théorie de l’État de droit s’inscrit dans une réflexion plus large sur la démocratie et les droits de la personne. Elle suppose notamment que ces idéaux pénètrent l’État et agissent comme des invariants de l’action administrative. Pour sa part, le concept de virtualité désigne toutes ces situations où l’unité de temps et d’espace semble rompue. En ce sens, ce concept apparaît étranger au droit moderne, qui se fonde, entre autres, sur le principe d’une norme établie par un souverain au profit d’une population sur un territoire circonscrit. L’objet du présent ouvrage est de déterminer les incidences de la virtualisation, c’est-à-dire de l’éclatement du binôme espace / temps et de la fragmentation des frontières physiques et conceptuelles, sur champs aussi vaste que l’administration publique, le système judiciaire, la dignité humaine, le corps humain ou la notion de souveraineté. Cet examen des incidences de la virtualisation est passé au tamis de l’État de droit.Les auteurs se demandent ainsi quels peuvent être les effets et les conséquences des phénomènes de virtualisation – pensons, par exemple, à l’ubiquité induite par Internet ou aux « promesses » d’une néo-humanité fondée sur le recours aux drogues, aux prothèses électroniques, aux nanotechnologies et autres technologies propres à améliorer l’Homme – sur les principes fondamentaux de l’État de droit. Cet ouvrage ne prétend pas apporter une réponse définitive à ces interrogations fondamentales, mais ouvre une large réflexion sur des enjeux juridiques et politiques dont la complexité est appelée à croître dans nos sociétés contemporaines.
- ISBN : 978-2-89400-267-4
- Date de parution : 2009-01-01
- Une possible histoire de la norme — Les normativités émergentes de la mondialisation
- Karim Benyekhlef
- L’architecture normative des sociétés occidentales contemporaines se transforme sous l’action conjuguée de la globalisation des échanges commerciaux et financiers, de l’inflexion économiste assignée aux modes de gouvernance de l’administration publique, de la mondialisation des risques et de l’intensification des interdépendances étatiques. La mondialisation bouscule le monopole de l’État sur le droit en illustrant notamment les difficultés de celui-ci à réguler des phénomènes globaux, comme les menaces à sa sécurité ou les risques environnementaux. Cet ouvrage se propose de dresser un inventaire des incidences de la mondialisation sur le droit. Une perspective historique soutient cet inventaire et permet ainsi de mieux apprécier l’évolution de la capacité de dire le droit de l’État, premier attribut de sa souveraineté. Quelles sont les limites du droit moderne au regard de la mondialisation? Comment concilier la souveraineté de l’État avec les multiples interdépendances qui l’enserrent au plan normatif ? Quelles sont les formes possibles d’une gouvernance globale? Comment assurer une gouvernance démocratique des affaires globales? Quelle est la place de l’État-nation dans l’élaboration d’un droit global, voire postnational? Comment situer les rapports entre le droit étatique et les normativités émergentes de la mondialisation? Ces questions, et bien d’autres, sont au cœur des développements du présent ouvrage.
- ISBN : 978-2-89400-249-0
- Date de parution : 2008-01-01
- Droit du cyberespace
- Karim Benyekhlef
- Pierre Trudel
- Sophie Hein
- France Abran
- Au fur et à mesure que le cyberespace devient un milieu de vie, s'accroît l'importance d'y trouver des règles du jeu adaptées et équilibrées. La connaissance du cadre juridique du cyberespace devient donc un impératif ressenti par de nombreux acteurs.
Ce livre présente une analyse approfondie de la plupart des questions juridiques qui se posent dans le cyberespace. Il indique à la fois l'État du droit et les autres règles, de provenance non étatique, qui trouvent application afin de prévenir les conflits pouvant survenir dans cet espace qui ignore les frontières. Il fournit des réponses aux questions les plus souvent posées au sujet des règles du jeu dans des environnements planétaires comme Internet, notamment en matière de politique criminelle, de propriété intellectuelle et d'échanges électroniques, et identifie les stratégies qui doivent être privilégiées afin de favoriser l'émergence d'un cyberespace respectueux des droits et des libertés de chacun. Il se veut donc un guide indispensable dans un secteur du droit en pleine expansion.
- ISBN : 2-89400-090-1
- Date de parution : 1997-01-01
