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Didier Lluelles

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67 pages
  • Précis des assurances terrestres, 5e édition
  • Didier Lluelles

  • Le Précis des assurances terrestres, publié en janvier 1994, au lendemain de l'entrée en vigueur du nouveau Code, et réédité trois fois, a reçu un accueil plus que favorable qui ne s'est jamais démenti au fil de ses rééditions successives.

    Cette cinquième édition rend surtout compte des décisions jurisprudentielles pour la période comprise entre la fin 2005 et les premiers mois de 2009. Elle est à jour au 10 juin 2009.

  • ISBN : 2-89400-206-8
  • Date de parution : 2009-10-01
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669 pages
  • Guide des références pour la rédaction juridique
  • Josée Ringuette
  • Didier Lluelles
  • Les références aux sources — législatives, jurisprudentielles, doctrinales — témoignent du caractère scientifique d'une dissertation juridique. Elles permettent en outre, aux destinataires de l'étude de pouvoir « retourner aux sources », soit pour des fins de vérification, soit pour satisfaire une curiosité toute légitime. Encore faut-il que les notes qui contiennent ces références soient précises et puissent être comprises.

    Le Guide 2008 tient compte de manière systématique des sources de droit électroniques, tant en matière législative que jurisprudentielle et doctrinale. De même, compte tenu de l'ouverture de plus en plus marquée du Québec sur le monde, le Guide nouveau a pris résolument le cap de l'international en se dotant d'un chapitre spécialement consacré au droit supranational, tant en matière politique que économique.

    Autres modifications et innovations à souligner, la sensibilisation au Projet de la loi no 7 de 2007, la prise en compte de la réglementation et de la jurisprudence des organismes administratifs, de l'expansion de la norme de référence neutre en matière jurisprudentielle, de la naissance de certains outils doctrinaux, comme le tout récent Juris Classeur Québec, ou de l'adoption, ces dernières semaines, d'un mode officiel et autonome de citations des décisions du Conseil de la magistrature du Québec.

    L'édition de l'an 2008 du Guide des références pour la rédaction juridique fait donc plus que d'effectuer certaines corrections; elle innove et présente l'essentiel des modes de citation des sources de droit québécois, français, américain et international.
  • ISBN : 978-2-89400-257-5
  • Date de parution : 2008-01-01
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257 pages
  • Droit des obligations
  • Didier Lluelles
  • Benoît Moore
  • Ce traité d’environ deux mille pages expose l’essentiel du droit contemporain des obligations de manière claire, systématique et approfondie, le tout dans un esprit critique et constructif. La présente publication offre à la fois une mise à jour du « Droit québécois des obligations » de 1998, qui traitait de la genèse de l’obligation, et la suite de cet ouvrage, traitant du régime de l’obligation. La matière fait l’objet de 58 chapitres, regroupés en 17 parties. Un synopsis du traité figure à la fin du présent message.

    L’ouvrage a le mérite non seulement d’offrir aux étudiants un outil d’apprentissage du droit des obligations, mais également de proposer aux professionnels du droit, qu’ils soient magistrats, avocats, notaires ou conseillers d’entreprise, une vision originale de cette matière centrale du droit civil, notamment par le recours à l’historique des textes ainsi qu’au droit comparé.

    Tous deux professeurs de carrière à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, les auteurs sont également avocats au Barreau du Québec. M. Lluelles est membre de la Société royale du Canada et M. Moore, titulaire de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil.
  • ISBN : 978-2-89400-221-6
  • Date de parution : 2006-01-01
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2324 pages
  • Droit des assurances : arrêts commentés et textes normatifs
  • Didier Lluelles
  • Christianne Dubreuil
  • Comme ses devancières, cette cinquième édition du recueil, établie par le professeur Didier Lluelles, offre une sélection des principales décisions canadiennes et québécoises dans le domaine des assurances terrestres, ainsi que la reproduction des principaux textes normatifs — législatifs, réglementaires ou conventionnels— qui complètent les articles 2389 et suivants du Code civil du Québec. Comme la précédente édition, datant de 1998, cette publication assortit chaque décision d’annotations, comportant des mises en perspective ainsi que des commentaires critiques.

    La présente publication comprend une quinzaine de décisions nouvelles, rendues de 1998 à 2005 inclusivement, dans des secteurs névralgiques du droit des assurances. Chacune d’elles est complétée par des commentaires étoffés. Ces décisions nouvelles, dont l’apport au droit des assurances est majeur, concernent notamment : le domaine de la faute intentionnelle (tant en assurance de dommages qu’en assurance de personnes); les contours de l’obligation de déclaration initiale de risque (en particulier, au chapitre du « risque moral »); la portée des droits du créancier titulaire d’une clause de garantie hypothécaire; l’exercice de la subrogation en assurance de dommages (en particulier, les bornes de l’immunité de la mystérieuse « personne qui fait partie de la maison de l’assuré »); etc.

    Principalement conçu comme un outil de référence pour l’enseignement du droit des assurances, ce recueil devrait s’avérer d’une réelle utilité pour l’ensemble de la communauté juridique et pour les divers intervenants de l’assurance.
  • ISBN : 2-89400-209-2
  • Date de parution : 2005-01-01
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1116 pages
  • Précis des assurances terrestres, 4e édition
  • Didier Lluelles
  • Fidèle à ses devancières, la toute dernière édition du Précis des assurances terrestres présente un exposé clair, systématique et objectif du droit contemporain des assurances terrestres au Québec.

    Après une introduction au phénomène de l'assurance, au double point de vue économique et actuariel (titre 1), l'ouvrage comprend deux séries de titres. Les titres 2 à 5 envisagent le droit des assurances d'un point de vue global, traitant notamment du contrat d'assurance, de l'intérêt susceptible d'assurance, du risque (assurable et assuré), ainsi que des déclarations de risque et des engagements formels, matières faisant l'objet d'autant de chapitres. Adoptant une approche plus contentieuse, le Précis vise ensuite les assurances de dommages (biens et responsabilité) (titre 6) et les assurances de personnes (vie, maladie, accidents) (titre 7), allant, dans l'un et l'autre cas, de la prime à l'indemnisation en passant par les formalités préalables (avis et preuves de perte) et les modalités de calcul et de versement des sommes dues. L'assurance automobile, pour sa part, fait l'objet du titre 8, bien que les solutions générales soient intégrées à chaque chapitre de la partie générale.

    L'édition de 2005 tient compte des arrêts majeurs rendus ces dernières années, voire ces derniers mois, par les Cours québécoises et par la Cour suprême du Canada. Nous songeons, notamment, aux précisions, clarifications ou véritables innovations dans le domaine de la faute intentionnelle (tant en assurance de dommages qu'en assurance de personnes). Nous songeons aussi aux apports dans le secteur des droits du créancier titulaire d'une clause de garantie hypothécaire, dans celui de la subrogation en assurance de dommages (en particulier au sujet des contours de la mystérieuse « personne qui fait partie de la maison de l'assuré ») ou dans celui du risque moral dans le domaine névralgique des déclarations de risque. Cette édition nouvelle tient aussi compte des retombées, dans le droit des assurances de personnes, de la législation relative à l'union civile (intérêt d'assurance et révocabilité des désignations de bénéficiaires) et de la toute récente modification législative apportée à l'article 2441 du Code civil en matière d'exclusion du suicide, advenant une augmentation du capital couvert.

    Pour faciliter sa consultation, le Précis des assurances terrestres est doté, notamment, d'une table de concordance entre les Codes civils du Bas Canada et du Québec, d'une table des articles cités, d'une table de la jurisprudence citée, d'une table de citation abrégée de la doctrine et d'un index analytique et alphabétique exhaustif.

    Cet ouvrage, qui s'adresse tant aux étudiantes et étudiants en droit, qu'aux avocats, notaires, juges et aux intervenants en assurance est complété par le Droit des assurances : arrêts commentés et textes normatifs, 5e éd., Montréal, éditions Thémis. Ouvrage documentaire comportant les arrêts majeurs du droit des assurances, assortis de commentaires, ainsi que les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en la matière, ce recueil est le complément indissociable du Précis.
  • ISBN : 2-89400-206-8
  • Date de parution : 2005-01-01
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79,00$   En rupture de stock 607 pages
  • Droit des obligations : recueil de jurisprudence
  • Jean Pineau
  • Didier Lluelles
  • Cet ouvrage a pour but d'offrir, dans un recueil soigneusement présenté, une sélection de décisions jurisprudentielles relatives au droit des obligations. Les décisions ont été choisies soit en raison de leur importance interprétative, voire normative, soit en raison de leur intérêt illustratif.

    Ce recueil, conçu avant tout pour des étudiants, est susceptible d'être fort utile pour les praticiens. En effet, les différents sujets traités dans le recueil sont aisément repérables grâce à un plan thématique précédé d'une liste alphabétique et chronologique des décisions.
  • ISBN : 2-89400-061-8
  • Date de parution : 1995-01-01
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Bélanger Sauvé - Avocats Société Québécois d'Information Juridique

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