Alain Roy

• Avant-projet de loi sur l'adoption : Les écueils d'une réforme annoncée - 9e Conférences Roger-Comtois
• Alain Roy
• L'ouvrage présente le texte de la neuvième conférence Roger-Comtois prononcée par le professeur Alain Roy.
• ISBN : 978-2-89400-304-6
• Date de parution : 2012-03-15

• Prendre acte des nouvelles réalités de l'adoption
• Françoise-Romaine Ouellette
• Alain Roy
• Coup d'oeil sur l'avant-projet de loi intitulé Loi modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives en matière d'adoption et d'autorité parentale.
• Date : 2010-12-27
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• Contrat conjugal : pour l'amour ou pour la guerre? (Le)
• Alain Roy
• Violaine Lemay
• Lorsqu’on prend le temps de rencontrer et l’écouter le praticien du droit d’aujourd’hui, qu’apprend-on? Qu’est-ce que le contrat conjugal de l’heure? Quelle attitude convient-il d’adopter face à la nouvelle « réalité » des couples contemporains? Compte tenu des règles de droit, que faut-il faire et ne pas faire? À quels besoins normatifs le contrat conjugal peut-il répondre?
  
  Si la pratique du contrat conjugal des juristes peut s’avérer instructive, il en va tout autant de la pratique mise de l’avant par des non-juristes. Fait assez méconnu, la théorie du contrat conjugal et sa pratique professionnelle ne sont pas l’apanage des juristes. D’autres savant ont analysé, théorisé, critiqué le contrat et d’autres professionnels l’ont pratiqué. Parmi eux se trouvent la communauté scientifique de la psychologie et la population professionnelle des psychothérapeutes conjugaux et familiaux, pour qui le contrat compte non seulement au rang des outils d’intervention clinique, mais aussi parmi les concepts centraux de la théorisation du couple. Qu’est-ce que le contrat conjugal aux yeux de ces « étrangers » disciplinaires? Comment leur vision du contrat et de la normativité contractuelle se compare-t-elle à celle des juristes? Et en quoi cette comparaison peut-elle s’avérer utile dans l’entreprise de rénovation théorique du concept juridique de contrat conjugal?
  
  Ce sont là les questions au centre de la recherche dont nous présentons ici les résultats. Des résultats d’une grande richesse qui, nous l’espérons, contribueront un tant soit peu au renouvellement des pratiques professionnelles et de la pensée juridique.
• ISBN : 978-2-8940026-4-3
• Date de parution : 2009-01-01

• 10e conférence Albert Mayrand — La charte de vie commune ou l'émergence d'une pratique réflexive du contrat conjugal
• Alain Roy
• L'ouvrage présente le texte de la dixième conférence Albert-Mayrand prononcée par le professeur Alain Roy.
• ISBN : 978-2-89400-243-8
• Date de parution : 2007-01-01

• La charte de vie commune ou l'émergence d'une pratique réflexive du contrat conjugal
• Alain Roy
• Revue juridique Thémis, 41-2
• Date : 2007-01-01
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• Les libéralités consenties aux animaux ou l'amorce d'un virage anthropomorphique du droit
• Alain Roy
• Revue juridique Thémis, Vol. 38 Num. 3
• Date : 2004-01-01
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• Déontologie et procédure notariales
• Alain Roy
• Le notariat est, depuis toujours, l'une des professions les plus étroitement balisées par l'état. L'importance des fonctions confiées au notaire et le formalisme inhérent aux actes notariés justifient l'établissement d'un cadre législatif et réglementaire extrêmement précis. Au-delà des règles de droit substantiel qui relèvent de son domaine d'expertise, tout notaire doit donc impérativement connaître les limites professionnelles à l'intérieur desquelles il pourra exercer son rôle. Ce livre décrit le cadre de pratique qui se dégage de la nouvelle Loi sur le notariat, du nouveau Code de déontologie des notaires et des autres règlements régissant le notariat (en annexes). Il se divise en deux grandes parties : la première est consacrée au rôle du notaire en tant que tel ou, plus spécifiquement, à ses attributs, ses privilèges et ses devoirs. La deuxième porte sur l'instrument de pratique professionnelle autour duquel s'articule le notariat, l'acte notarié. Finalement, l'ouvrage contient un index analytique permettant de repérer efficacement les éléments recherchés.
• ISBN : 2-89400-168-1
• Date de parution : 2002-01-01

• Contrat de mariage réinventé (Le) — perspectives socio-juridiques pour une réforme
• Alain Roy
• Pour une majorité de couples, le cadre du mariage n'est plus délimité par la religion, la communauté et la famille. Dans un esprit d'égalité, de liberté et d'autonomie, il revient désormais aux conjoints de définir eux-mêmes leur projet de vie commune, en fonction de leurs attentes spécifiques. Or, en assujettissant les couples à un régime juridique uniforme où la liberté contractuelle occupe un espace de plus en plus restreint, l'État impose sa propre conception du mariage et confronte la pluralité et la diversité des profils conjugaux qu'autorisent les nouvelles valeurs. é la croisée du droit et de la sociologie de la famille, ce livre propose, d'une part, le remplacement de l'actuel cadre juridique du mariage par une nouvelle forme de régulation axée sur le contrat et, d'autre part, la traduction en termes contractuels explicites de nombreux aspects du mariage traditionnellement laissés au domaine de la régulation implicite. S'autorisant de nouvelles théories contractuelles véhiculées par la doctrine contemporaine, l'auteur présente le rapport entre amour et rationalité, confiance et planification, conjugalité et contrat, sous l'angle de la complémentarité.
• ISBN : 2-89400-149-5
• Date de parution : 2002-01-01