Dans ce second tome, l'auteur propose le premier ouvrage de droit criminel consacré entièrement à l'interprétation des lois en matière de culpabilité pénale (mens rea). En quoi consiste l'élément de faute? Comment repérer l'élément mental applicable à telle ou telle infraction? Quels sont les principes qui gouvernent l'interprétation d'un texte de loi en matière criminelle? Tel est l'objet de ce volume consacré à la recherche de l'élément de faute en droit pénal. Fidèle à la structure adoptée par la Cour suprême du Canada dans les arrêts Hundal et Creighton, l'ouvrage est divisé en deux parties distinctes : la faute subjective (connaissance, aveuglement volontaire, intention et insouciance) et la faute objective (négligence criminelle, négligence pénale, responsabilité stricte et absolue). En étudiant les principes qui gouvernent l'activité interprétative à travers l'évolution contemporaine de la faute au Canada, l'auteur propose un regard novateur sur un des sujets les plus importants et les plus difficiles en droit pénal : la culpabilité ou mens rea. Il s'agit d'un ouvrage fondamental conçu pour les avocat(e)s dont l'objet est d'offrir une description exhaustive de la structure matérielle et psychologique de la plupart des infractions reconnues en droit pénal canadien.

La peine, c’est l’épilogue du processus judiciaire, la conclusion du jugement pénal. « En marquant l’accusé du signe univoque et infamant de la condamnation » (Foucault, 1975), le tribunal doit rechercher, parmi les peines possibles, celle qui convient le mieux à la gravité du crime et à la responsabilité du délinquant.

Extrait de l’introduction

« Une fois constatée, la volonté ouvre donc l’individu sur le monde de la responsabilité pénale. Cette responsabilité, il va de soi, ne résulte pas uniquement de la constatation de l’imputabilité, mais également du croisement de l’élément de faute (mens rea) et de l’acte matériel (actus reus) […] » - tiré de l’introduction

*** Nouvelle éditions à paraître 8.09.2023

« En s'adressant à l'homme, et uniquement à lui, la responsabilité pénale devait rechercher ce qui le distinguait des « autres sources possibles du dommage social ». Or, ce qui différencie l'homme des animaux, ce qui fait de l'individu un être à part, le seul maître de la responsabilité criminelle, c'est sa capacité d'obéir à la loi pénale ; de diriger, grâce à son intelligence et à sa volonté, la trajectoire de son action, d'en maîtriser « la lourde et redoutable matérialité ». En rattachant la responsabilité pénale aux deux facultés propres à l'individu que sont l'intelligence et la volonté, l'homme proclame son altérité ontologique et revendique sa souveraineté sur un monde qu'il a lui-même façonné. »

- Extrait de l'introduction [notes omises].