Stéphane Rousseau

• Droit des sociétés par actions
• Raymonde Crête
• Stéphane Rousseau
• Divisé en dix chapitres, cet ouvrage propose une analyse descriptive et critique des principes et des règles qui gouvernent la création, la personnalité juridique, le financement, la gouvernance et le règlement judiciaire et non judiciaire des litiges dans le contexte des sociétés par actions.
  
  Dans cette troisième édition, l'ouvrage offre une analyse complète de la nouvelle Loi sur les sociétés par actions du Québec en parallèle aux commentaires mis à jour sur la Loi canadienne sur les sociétés par actions. L'objectif de cet ouvrage demeure toujours de bien saisir la rationalité de la réglementation qui a pour but de faciliter la formation et le fonctionnement des entreprises en offrant à celles-ci un cadre juridique destiné à assurer l'efficacité, la flexibilité et la sécurité dans leurs rapports internes et externes.
  
  L'ouvrage comporte aussi un caractère novateur en cherchant à enrichir la compréhension du droit positif des sociétés par l'introduction d'une perspective interdisciplinaire qui fait appel à l'analyse économique du droit. La présente étude fait également appel au droit comparé en mettant en évidence la force d'attraction qu'exercent la common law, le droit britannique et le droit américain comme sources d'inspiration dans l'élaboration et dans l'application du droit québécois et canadien en cette matière.
• ISBN : 978-2-89400-286-5
• Date de parution : 2011-03-21

• Pérégrinations civilistes autour de la relation entre l'intermédiaire de marché et l'investisseur
• Julie Biron
• Stéphane Rousseau
• Revue juridique Thémis, 44-1
• Date : 2010-03-14
• Télécharger en format PDF

• Étude du recours statutaire en responsabilité civile pour le marché secondaire des valeurs mobilières au Québec
• Stéphane Rousseau
• Revue juridique Thémis, 43-3 (2009-09-01)
• Date : 2009-09-01
• Télécharger en format PDF

• Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques — Les Journées Maximilien-Caron 2008
• Jean-François Gaudreault-Desbiens
• Ejan Mackaay
• Benoît Moore
• Stéphane Rousseau
• L'ouvrage présente les textes de conférences prononcées dans le cadre des journées Maximilien-Caron, sur le titre Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques. Les textes sont réunis autour de deux thèmes, le premier portant sur l'effort de comparaison des systèmes, le second, sur les phénomènes de convergence et d'harmonisation de ceux-ci.
• ISBN : 978-2-89400-262-9
• Date de parution : 2009-01-01

• Analyse économique du droit (L')
• Stéphane Rousseau
• Ejan Mackaay
• L'analyse économique du droit a-t-elle quelque chose à dire aux juristes civilistes ? La réponse proposée ici est résolument affirmative. Le livre montre que l'analyse économique du droit conforte le savoir traditionnel du juriste civiliste et permet de l'approfondir.
  
  Dans sa première partie, le livre apporte au juriste un minimum de « culture économique » et une trousse d'outils nécessaires pour pratiquer l'analyse économique du droit ; il montre, dans sa seconde partie, comment cette analyse peut être appliquée aux institutions centrales du droit civil et du droit des affaires que sont les droits réels, la responsabilité extracontractuelle, les obligations contractuelles, la propriété intellectuelle, l'entreprise, les sociétés par actions et les valeurs mobilières. Tout au long de ces développements, les auteurs ont pris soin de formuler des suggestions de lecture en langue anglaise permettant au juriste intéressé de pousser plus loin ses analyses.
  
  Le livre s'adresse à différents publics : aux juristes — magistrats, universitaires, praticiens — qui souhaitent savoir en quoi consiste au juste l'analyse économique du droit ; aux étudiants des cycles supérieurs qui pourraient considérer l'analyse économique du droit comme un outil permettant de mieux structurer leur sujet d'étude ; aux non-juristes à la recherche d'une lecture rationnelle derrière l'apparence parfois hermétique du droit.
  
  Ejan Mackaay est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et directeur du Centre de droit des affaires et du commerce international
  
  Stéphane Rousseau est professeur à la Faculté de droit de l'Université de Montréal et titulaire de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
  
• ISBN : 978-2247071456
• Date de parution : 2008-01-01

• Étude portant sur la notion de séquestre/receiver de la Partie IX de la Loi canadienne sur les sociétés par actions
• Stéphane Rousseau
• Revue juridique Thémis, 42-1 et 2 (2008)
• Date : 2008-01-01
• Télécharger en format PDF

• Devoirs des administrateurs lors d'une prise de contrôle (Les) — Étude comparative du droit du Delaware et du droit canadien
• Stéphane Rousseau
• Patrick Desalliers
• Les prises de contrôle constituent les opérations les plus spectaculaires de la vie des sociétés ouvertes. Il n’est donc pas surprenant que ces opérations soient hautement médiatisées. Paradoxalement, étant donné le peu de prises de contrôle visant des sociétés à actionnariat dispersé, le droit canadien ne se caractérise pas par une jurisprudence et une doctrine très étoffées qui permettraient de baliser la conduite des acteurs lors d’une prise de contrôle inamicale.
  
  Devant cette lacune du droit canadien, les conseillers juridiques se sont tournés vers le droit du Delaware pour guider les administrateurs ayant l’obligation d’agir avec prudence, diligence, loyauté et bonne foi pour mener les sociétés cibles au travers de telles opérations. Ainsi, la jurisprudence du Delaware a fait son chemin progressivement au Canada, de la salle du conseil d’administration jusqu’au prétoire. La transplantation de la jurisprudence du Delaware s’est malheureusement effectuée de manière épisodique, parfois sans tenir compte du contexte structurel et institutionnel particulier au sein duquel les sociétés canadiennes évoluent. Aussi, nous retrouvons-nous à l’heure actuelle avec un droit canadien des prises de contrôle qui ne propose pas un modèle cohérent et fonctionnel pour encadrer la conduite des administrateurs lors de telles opérations.
  
  Dans ce contexte, cet ouvrage propose une analyse comparative des devoirs des administrateurs de sociétés cibles lors de prises de contrôle inamicales au Delaware et au Canada. L’analyse se concentre sur les opérations inamicales puisque c’est dans ce contexte que la jurisprudence du Delaware est la plus éclairante au Canada. Elle vise à faire ressortir la logique sous-jacente du régime du Delaware de manière à en apprécier la pertinence au Canada.
• ISBN : 978-2-89400-247-6
• Date de parution : 2007-01-01

• Introduction au droit des affaires
• Stéphane Rousseau
• Guy Lefebvre
• À travers les neuf textes qu’il contient, le présent collectif propose une introduction au droit des affaires canadien. Mais, d’entrée de jeu, une question se pose dont on se doute déjà que la réponse ne se laisse pas facilement saisir : qu’est ce que le droit des affaires? Domaine difficile à circonscrire, s’il en est, le droit des affaires, selon une conception générale, englobe toutes les branches du droit privé et du droit public qui régissent les activités des gens d’affaires. Selon une conception plus restreinte, cette notion relève du droit privé et encadre l’ensemble des activités de production et de distribution de biens et de services. Même au regard de cette seconde conception, force est de constater que toute personne abordant le droit des affaires sera nécessairement confrontée à l’étendue particulièrement vaste d’un domaine « protéiformé » par une variété peu commune de régimes juridiques. En soi, l’étude même du droit des affaires constitue donc un défi, lequel est magnifié par les caractéristiques propres à cette branche du droit.
  
  D’abord destiné aux étudiants et aux étudiantes, ce volume s’adresse également aux juristes étrangers qui s’intéressent au droit des affaires canadien. Sans prétendre à l’exhaustivité, il vise à permettre l’acquisition d’une bonne connaissance des règles qui encadrent les activités de production et de distribution de biens et services, dans une perspective nationale et internationale, de manière à donner au lecteur des repères fondamentaux.
• ISBN : 2-89400-215-7
• Date de parution : 2006-01-01

• Droit des valeurs mobilières. Kerr c. Danier Leather Inc. : la qualité de la divulgation et le bon fonctionnement...
• Stéphane Rousseau
• Revue juridique Thémis, 40-3 (2006)
• Date : 2006-01-01
• Télécharger en format PDF

• Entreprise familiale : évolution et transmission (L') — Les Journées Maximilien-Caron 2004
• Stéphane Rousseau
• Depuis la mise au jour des scandales financiers des sociétés américaines Enron, Worldcom, Adelphia et Tyco, les problèmes de gouvernance des sociétés ouvertes ont été propulsés au premier plan de l’actualité économique et juridique. Devant l’ampleur des fraudes et des malversations financières découvertes, les législateurs et les régulateurs ont institué diverses réformes afin d’améliorer les mesures de protection des investisseurs et ainsi accroître leur confiance envers l’intégrité des marchés des capitaux. L’étude de ces scandales financiers, ainsi que des mesures destinées à y remédier, a retenu l’attention de nombreux juristes et chercheurs en science de la gestion et en économie. Tout en reconnaissant l’importance des problèmes de fraudes et de malversations financières dans les sociétés ouvertes, nous devons constater que l’intérêt élevé qu’ils ont suscité a contribué à obscurcir une autre problématique de gouvernance dont les enjeux sont tout aussi sérieux pour l’économie. Cette problématique concerne les entreprises familiales et intéresse leur évolution et leur transmission.
• ISBN : 2-89400-198-3
• Date de parution : 2005-01-01

• Chronique : droit des valeurs mobilières
• Stéphane Rousseau
• Revue juridique Thémis, Vol 38 no 1
• Date : 2004-01-01
• Télécharger en format PDF

• Droit et nouvelle économie du savoir — Les Journées Maximilien-Caron 2000
• Stéphane Rousseau
• Cet ouvrage regroupe les textes présentés lors de la onzième édition des Journées Maximilien-Caron (2000). Ce colloque, organisé par le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI), avait pour thème principal les liens entre la nouvelle économie du savoir et la science juridique. Les Actes présentés dans cet ouvrage sont regroupés sous trois grand thèmes : la propriété intellectuelle et les nouvelles technologies, le commerce électronique, et le financement de la nouvelle économie du savoir.
• ISBN : 2-89400-134-7
• Date de parution : 2001-01-01

• The Future of Capital Formation fir Small and Medium-sized Enterprises: Rethinking Initial Public Offering Regulation ater...
• Stéphane Rousseau
• Revue juridique Thémis, Vol 34 num 3
• Date : 2000-01-01
• Télécharger en format PDF

• La responsabilité civile de l'analyste financier pour la transmission d'information fausse ou trompeuse sur le marché...
• Stéphane Rousseau
• Revue juridique Thémis, Vol 34 num 1
• Date : 2000-01-01
• Télécharger en format PDF