Brigitte Lefebvre
- Conjugalités et discriminations
- Alain-Charles Van Gysel
- Nicole Gallus
- Jean-François Gaudreault-Desbiens
- Ludovic Hennebel
- Brigitte Lefebvre
- Benoît Moore
- Mariage, cohabitation légale, union de fait, Pacs, autant de liens de conjugalité soumis à des régimes légaux différents.
Le présent ouvrage met en lumière les perspectives insoupçonnées
qui s’ouvrent au praticien pour défendre au mieux les intérêts de ses clients engagés dans l’un de ces modes de conjugalité qui coexistent en droit belge, français et canadien.
Les études rassemblées dans ce volume stimuleront son imagination et lui donneront les arguments nécessaires pour charpenter son action. Les auteurs se penchent notamment sur les questions suivantes :
− Les donations entre cohabitants légaux sont-elles révocables ?
− Ceux-ci peuvent-ils inclure une pension après rupture dans leur convention de cohabitation ?
− Les clauses de tontine sont-elles illégales ?
− L’ex-concubin économiquement faible peut-il réclamer à l’autre une pension alimentaire ou le partage du patrimoine familial ?
− Quelles sont les stratégies judiciaires pour l’égalité de traitement entre les différents modes de conjugalité ?
Les contributions sont l’œuvre de spécialistes issus de l’Université Libre de Bruxelles, de l’Université de Montréal et du monde juridique français.
- ISBN : 978-2-89400-307-7
- Date de parution : 2012-03-01
- Mélanges Roger Comtois
- Brigitte Lefebvre
- Sylvie Berthold
- Roger Comtois a mené de front, et avec succès, deux carrières : l’enseignement universitaire pendant 36 ans et l’exercice de la profession de notaire de 1946 à 2004.
Docteur en droit et notaire, il est un juriste d’envergure. Ses enseignements et ses écrits font autorité. Au cours de sa carrière, il a été président de la Chambre des notaires du Québec et doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Roger Comtois a aussi joué un rôle important dans l’évolution de la législation québécoise. Sa contribution à l’instauration et à la codification du régime de la société d’acquêts et de la copropriété divise relève du secret de Polichinelle.
Ce recueil de textes lui est offert en hommage et en remerciements.
- ISBN : 978-2-89400-241-4
- Date de parution : 2007-01-01
